Transmission, retraite, je m'y prépare (15)

Public

Destinée aux exploitants qui souhaitent réfléchir à la transmission de leur exploitation et à leur retraite.

Pré requis

Aucun

Objectifs

Réfléchir à son arrêt d’activité, repérer les formalités à accomplir.
Identifier les différents contrats de mise à disposition du foncier.
Planifier les étapes de la transmission de son patrimoine.
Anticiper et optimiser sa fiscalité au moment de la cessation (et après).

Contenu

• La retraite : les démarches à effectuer, les étapes à respecter, le mode de calcul, la préparation d’un premier bilan de carrière.
• La mise à disposition du foncier : le contrôle des structures, les contrats, le statut du fermage.
• La transmission du patrimoine : avant/après décès, les droits du conjoint, les aspects fiscaux.
• Les principes fiscaux applicables lors d’une cession d’exploitation (impact du forfait, ou d’une société). Imposition des plus-values. Droits d’enregistrement. TVA.
   

Méthodes

Apports théoriques et questions/échanges.
Travail par groupe autour de cas concrets représentatifs.
Autoévaluation.